Règlement intérieur du Lycée

REGLEMENT INTERIEUR

PREAMBULE
Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation du travail, de favoriser la formation civique dans un esprit laïque et démocratique. Il doit contribuer à l’instauration entre toutes les parties intéressées (personnels, parents, élèves) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’enseignement, à l’éducation et au travail.

LES RELATIONS DE L’ETABLISSEMENT AVEC LES FAMILLES
1. L’Admission des élèves :
Les formalités d’inscription pour la rentrée suivante des élèves se font en fin d’année scolaire et avant chaque rentrée.
En cours d’année, toute modification de la situation de l’élève doit être communiquée au secrétariat élèves dans les plus brefs délais.
2. Le carnet de correspondance :
Chaque élève doit avoir constamment avec lui son carnet de correspondance. Ce carnet contient le relevé mensuel des notes ; il permet les correspondances entre les parents et les enseignants ; il dispose des pages nécessaires à la régularisation des absences et des retards.
3. Le bulletin de notes :
A la fin de chaque trimestre, les parents reçoivent un bulletin scolaire portant les appréciations de chaque professeur ainsi que celle du chef d’établissement.
4. Changement de qualité : (externe, demi-pensionnaire, interne)
Le changement de qualité n’est pas autorisé en cours d’année sauf pour une raison médicale ou un changement de domicile.
L’élève demi-pensionnaire ou pensionnaire s’engage à respecter le règlement du restaurant scolaire.

OBLIGATIONS DES ELEVES
1. Neutralité et laïcité :
Comme tous les membres de la communauté scolaire, les élèves sont soumis au strict respect des deux principes de neutralité et de laïcité.
2. Assiduité :
a. Tous les cours figurant à l’emploi du temps sont strictement obligatoires y compris tous ceux dont l’horaire est modifié.
L’inscription à une option facultative entraîne l’obligation d’assiduité pendant toute l’année.
b. Absences :
La famille est tenue d’informer dans les plus brefs délais de toute absence de l’élève.
Dès son retour et avant de rentrer en classe, l’élève doit obligatoirement présenter son carnet au bureau des surveillants. Les parents y auront reporté le motif et la durée de l’absence. Toute absence injustifiée entraîne une punition ou une sanction. Les rendez-vous extérieurs (médical ou autre), sur temps scolaire, ne sont pas autorisés sauf obligation ou urgence.
UN ELEVE PRESENT LE MATIN NE PEUT QUITTER L’ETABLISSEMENT SANS AUTORISATION (DU CPE OU RENVOI DANS LA FAMILLE PAR L’INFIRMERIE).
c. Retards :
Tout élève en retard doit présenter son carnet au bureau des surveillants avant d’entrer en classe. L’heure d’arrivée y sera indiquée. Les retards sont comptabilisés. Trois retards sans motif valable entraînent une sanction. Un élève se présentant avec plus d’un
quart d’heure de retard ne sera plus accepté en cours et se rendra en permanence.
d. Dispenses d’éducation physique :
- Pour les dispenses de courte durée (une ou deux séances), les parents adressent par écrit leur demande au professeur d’EPS. L’élève apporte sa tenue de sport et le professeur décide de la nature de la participation au cours.
- Pour les dispenses plus longues et définitives, un certificat médical est exigé. Ce certificat est remis aux infirmières qui établissent alors une dispense que l’élève présente à son professeur.
e. Divers :
Les élèves ne peuvent se soustraire aux devoirs et interrogations organisés à leur intention. Un devoir non fait peut entraîner une punition ou une sanction.
f. Carte d’identité scolaire :
Chaque élève doit être en mesure de présenter sa carte à tout moment de la journée.
La photo est obligatoire et l’emploi du temps doit figurer au verso.

ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE
1. Horaires :
L’établissement est ouvert à partir de 07H30 et peut accueillir les élèves jusqu'à 18H30.
Mouvements :
M1 : 8 h 00 – 8 h 55
M2 : 8 h 55 – 9 h 05
Récréation : 9 h 50 – 10 h 05
M3: 10 h 05 - 11 h 00
M4: 11 h 00 - 11 h 55
M5: 11 h 55 - 12 h 50
S0: 12 h 40 – 13 h 35
S1: 13 h 35 – 14 h 30
S2: 14 h 30 – 15 h 25
Récréation : 15 h 25-15 h 40
S3: 15 h 40 - 16 h 35
S4 : 16 h 35 - 17 h 30
L’accès aux bâtiments et la circulation dans les couloirs sont interdits durant les heures de cours (sauf motif légitime).
2. Heures libres :
Pendant les heures libres entre les cours, les élèves de sections intermédiaires et supérieure peuvent choisir :
- de se rendre à la salle Internet
- de se rendre en salle d’étude
- de se rendre au CDI
- de se rendre à la cafétéria
- de participer aux clubs
- de sortir du lycée à la condition que leurs parents aient signé une autorisation écrite.

Les élèves de section Fondamentales ou Elémentaires doivent OBLIGATOIREMENT rester dans l’enceinte de l’établissement.
Cependant, entre 12H et 13H30, ils peuvent s’absenter du lycée, avec l’autorisation écrite de
leurs parents.
3. Déplacements :
Afin d’éduquer les élèves à la responsabilisation et à l’autonomie, et ce compte tenu de leur âge et de leur maturité, les élèves pourront accomplir seuls les déplacements que nécessitent leurs activités scolaires (visite ou rendez-vous au CIO, recherches documentaires diverses dans le cadre des TPE, clubs etc.). Dans ce cas, les élèves devront, bien entendu, se rendre directement à leur destination. De plus, même s’ils se déplacent en groupe, chacun est responsable de son propre comportement puisqu’il n’est plus soumis à la surveillance de l’établissement.
4. Internat :
Un règlement spécifique précise les modalités de fonctionnement de l’internat.
5. Restaurant scolaire :
les élèves et les familles s’engagent à respecter le règlement de la demi-pension.
6. Foyer socio-éducatif :
Le foyer est une association gérée par les élèves et ouverte à tous les élèves
Le Foyer propose de nombreuses activités (CAFETERIA, CLUBS MULTIPLES, FOYER INTERNAT) pendant les temps libres et parfois les vacances ; Il dispose de matériel et de locaux adaptés. Pour participer, l’élève doit acquitter une cotisation
au moment de l’inscription ou en tout début d’année scolaire. Le montant est fixé par le Conseil d’ Administration du Foyer, composé très majoritairement d’élèves.
7. Tenue et comportement :
Tous les élèves se doivent d’adopter une tenue et un comportement décent et correct pour eux-mêmes et sans danger pour autrui.
Le port de tout couvre chef est interdit dans tous les lieux couverts de l’établissement
Les portables, baladeurs, appareils photos, etc. devront être éteints à l’entrée en cours et rangés dans les cartables à l’entrée des cours. La loi interdit également de photographier, filmer ou enregistrer une personne à son insu.
Il est également interdit de cracher et de mâcher du chewing-gum.
8. Utilisation des locaux :
Les élèves veilleront à ne jeter ni papier, ni détritus hors des poubelles, par respect envers eux-mêmes et envers le personnel d’entretien.
Le matériel et les locaux seront respectés. En cas de détérioration, des sanctions seront prises et la facture des dégradations constatées sera adressée aux parents.
Tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou du matériel d’incendie met en danger la collectivité et constitue donc une faute grave.
9. Sanctions :
Tout manquement au règlement intérieur justifie la mise en oeuvre d’une procédure disciplinaire.
a- Les punitions scolaires :
Elles concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement.
Cela peut être :
- la remontrance orale
- l’exclusion ponctuelle d’un cours
- la notification à la famille des excuses écrites ou orales
- le devoir supplémentaire assorti ou non à d’une retenue
- la retenue
- le travail d’intérêt général (nettoyage de tables, en classe, au restaurant scolaire, ramassage de papiers dans la cour…) est une mesure alternative à une sanction disciplinaire qui suppose l’accord de l’élève ou de ses représentants légaux s’il est mineur.
- la mise en garde (3 mises en garde peuvent entraîner une exclusion de 3 jours prononcée par le chef d’établissement)
b- les sanctions :
Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves.
Cela peut être :
- l’avertissement
- le blâme
- l’exclusion temporaire de l’établissement assortie ou non d’un sursis total ou partiel (l’exclusion de 1 à 8 jours est prononcée par le chef d’établissement, de plus de huit jours par le conseil de discipline).
- l’exclusion définitive, assortie ou non d’un sursis (dans ce cas le conseil de discipline est réuni).
- Lorsque le sursis est accordé, la sanction est prononcée, mais elle n’est pas mise en exécution, dans la limite de la durée du sursis, en cas de sursis partiel. Il est précisé que la récidive n’annule pas le sursis. Elle doit donner lieu à l’engagement d’une nouvelle procédure disciplinaire.
- Le conseil de discipline peut prononcer toutes les sanctions prévues au règlement intérieur.
En fonction de la gravité des faits reprochés le chef d’établissement peut interdire, par mesure conservatoire, l’accès de l’établissement à un élève, en attendant qu’il soit statué sur son cas.
Un élève peut être exclu temporairement de l’internat ou de la demi-pension.

SECURITE ET SANTE
1. Défense contre l’incendie :
Les consignes affichées dans toutes les salles et locaux doivent être connues et appliquées.
2. Objets dangereux, alcool, drogue :
IL EST STRICTEMENT INTERDIT
- de jeter des projectiles,
- d’introduire et d’utiliser dans l’enceinte de l’établissement tout objet ou produit
dangereux ou illicite susceptibles de nuire à la sécurité et à la santé des élèves, y compris les pointeurs laser.
- de fumer dans l’enceinte de l’établissement.
- d’introduire des personnes étrangères au lycée dans l’enceinte de la cité scolaire.
3. Infirmerie -soins :
- En cas de maladie, l’élève est conduit à l’infirmerie. En aucun cas, l’élève ne peut décider seul de rentrer chez lui.
- Tous les médicaments sont déposés à l’infirmerie et sont pris sous le contrôle de l’infirmière.
- Pour les cas urgents, les parents responsables des élèves ont rempli un formulaire spécial permettant à l’établissement de prendre les mesures nécessaires ; les parents sont prévenus le plus rapidement possible.
- Les frais médicaux, d ‘hospitalisation, d’ambulance et de pharmacie sont à la charge des parents (remboursés par la sécurité sociale).
4. Accidents :
Tout accident doit être signalé immédiatement à un responsable. Ce dernier prévient aussitôt l’infirmerie et le secrétariat. Une déclaration d’accident est rédigée.

5. Précautions contre le vol :
Le vol est un délit et il est gravement sanctionné. Il est déconseillé aux élèves de venir au lycée avec des objets de valeur. Les élèves doivent prendre des précautions et ne pas laisser leurs affaires n’importe où : en particulier, ils sont invités à déposer leurs cartables dans le local prévu à cet effet. La négligence des élèves est à l’origine de la majorité des vols.
En aucun cas, l’établissement ne peut être tenu pour responsable des vols et dégradations commis à l’intérieur de l’établissement. Les objets trouvés sont déposés au bureau des CPE.
6. Assurances :
La responsabilité des parents reste totale en cas d’accident provoqué par leurs enfants.
Il est donc vivement recommandé aux parents de souscrire une assurance contre les accidents scolaires et extra -scolaires toujours possibles. L’assurance est obligatoire dans le cadre des activités facultatives : (exemple : le foyer, les voyages, les sorties, etc.) dans ce cas, la famille fournira l’attestation correspondante.

7. Circulation de véhicules :
La circulation motorisée et le stationnement des voitures dans l’enceinte de l’établissement sont strictement interdits aux élèves et aux étudiants.
Les utilisateurs de deux roues doivent IMPERATIVEMENT METTRE PIED A TERRE en pénétrant dans l’établissement et ranger leur bicyclette, mobylette ou moto dans les abris mis à leur disposition.
L’établissement n’assure pas la garde des véhicules. Un antivol est recommandé.
CE REGLEMENT S’APPLIQUE A TOUS LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ SCOLAIRE Y COMPRIS AUX ÉTUDIANTS DE LA SECTION SPECIALE.

CONCLUSION
L’inscription d’un élève a valeur d’adhésion à ce règlement. Tous les membres de la communauté scolaire se doivent de l’accepter et de l’appliquer. Il peut évoluer, sur proposition de l’une des composantes de la communauté scolaire, après décision du conseil
d’administration. Tout manquement à ce règlement entraînera une sanction.

REGLEMENT INTERIEUR INTERNAT
Les dispositions du règlement intérieur de l’établissement s’appliquent aux élèves internes, et le présent règlement ne fait donc que préciser certains points propres à la vie de l’internat.
HORAIRES D’ACCES A L’INTERNAT
- Le matin :

Du mardi au vendredi, l’internat est ouvert de 7H00 à 7H30.

Le lundi matin, les internes peuvent venir déposer leurs affaires dans leurs chambres entre 7H30 et 9H00.
- Après les cours, l’internat ouvre :

Les lundis, mardis et jeudis à 16H45 ;

Le mercredi à 12H30 ;

le vendredi de 16H30 à 18H00, afin que les internes puissent reprendre leurs affaires pour le weekend.
PLAGES DE TRAVAIL
· Dans un souci de réussite et de travail pour tous et dans le respect de chacun, les élèves sont tenus de rester dans la partie bureau de leur chambre, portes ouvertes, portables éteints, pour y travailler dans le silence de 17H45 à 18H45 et de 19H45 à 21H15.
· Il existe une étude surveillée pour les internes dont les résultats scolaires sont insuffisants soit par manque de travail, soit à cause de difficultés personnelles diverses. Les élèves y sont inscrits après décision de l’équipe pédagogique. Cette étude ne doit pas être considérée comme une sanction ; elle a pour seul objectif d’aider les élèves dans l’organisation ou la compréhension de leurs devoirs.
· Dans le même but, les Conseillers Principaux d’Education peuvent suspendre plus ou moins longtemps toute autorisation de sortie en ville ou de foyer.
LES SORTIES A L’INTERNAT
 Les élèves doivent rejoindre l’internat dès 16H30 ou 17H30, selon leur emploi du temps. Après s’être inscrit auprès du surveillant du dortoir lors de l’appel, ils peuvent , 1fois par semaine, bénéficier soit d’une sortie en ville, soit d’un foyer , soit d’une sortie sportive ou culturelle de 16H45 (ou 17H45) à 18H45, heure du repas. Ils peuvent aussi, toujours après inscription auprès du surveillant, et dans la limite de 1fois par semaine, se rendre au foyer de l’internat, de 19H45 à 22H00 ou jusqu'à la fin d’un
programme de T.V. Les élèves de terminale peuvent remplacer le foyer par une sortie en ville de 19H45 à 22H45.
le mercredi après-midi :
 Les élèves peuvent sortir de la fin du déjeuner à 17H00 (ou 18H45 s’ils ont choisi une sortie ce jour-là, mais alors ils devront venir le signaler après le repas de midi au bureau de l’internat).

REMARQUES CONCERNANT LES SORTIES DU MERCREDI
La sortie est limitée à la ville de Dunwatch. Les élèves s’interdisent l’utilisation de tout véhicule. Ces sorties s’effectuent sous l’entière responsabilité des familles ou de l’élève majeur, la responsabilité de l’établissement est dégagée pour les incidents ou accidents qui pourraient survenir au cours de celle-ci.
A la demande des familles, les internes peuvent rejoindre leur foyer après leur dernier cours du mardi soir ou du mercredi midi jusqu’au jeudi matin. Sauf avis contraire de la famille, l’autorisation, une fois accordée, sera valable toute l’année scolaire.
CONSIGNES FONDAMENTALES :
 Nous veillons particulièrement au respect du matériel, des locaux et de l’environnement. Ainsi, toute dégradation ou toute attitude irresponsable dans ce domaine nous amènera à faire participer les élèves à des travaux d’intérêt général. (par ex : nettoyage des abords du bâtiment d’internat, en cas de jet d’objets par les fenêtres).
 La détention et la consommation de boissons alcoolisées (dont la bière) ou de tout autre produit toxique sont strictement interdites. Des vérifications seront effectuées régulièrement au niveau des chambres et des exclusions de l’internat pourront être prononcées en cas de non respect de la présente consigne.
 Il est strictement interdit à un élève de rentrer dans un dortoir du sexe opposé .
Ce grave manquement au règlement pourrait entraîner une exclusion de l’internat.
Si des élèves, garçons et filles, souhaitent occasionnellement faire un travail en commun, un surveillant peut leur ouvrir une salle.
 Un interne, présent dans la journée, ne peut quitter l’internat le soir qu’après demande écrite des parents et accord d’un surveillant. Il n’est pas admis qu’un élève soit absent de l’internat sans autorisation préalable.
 Une pause détente à l’extérieur peut être prise de 21H15 à 21H30.
Il est interdit d’aller près de la grille d’entrée de l’internat ou de sortir téléphoner à l’extérieur.
 L’extinction des lumières est fixée à 22H00. Au-delà, les élèves peuvent continuer à travailler dans la partie « jour », dans le plus grand silence évidemment, et jusqu'à une heure raisonnable- (23H00 en moyenne).

CONSIGNES MATERIELLES :
Si elles sont matérielles dans les faits, elles ne participent pas moins du souci constant de faire prendre conscience à chaque élève de sa propre responsabilité vis-à-vis de la collectivité (ses camarades et le personnel, notamment d’entretien) et des biens matériels dont il a l’usage temporaire.
- Il faut donc :
 se déchausser et mettre des chaussons dès l’entrée au dortoir. (Question d’hygiène et de respect pour l’entretien).
 veiller à ne pas abîmer les murs ; c’est-à-dire ne coller ni scotcher de photos, posters ni sur les murs tapissés, donc fragiles, ni sur les portes dont la peinture s’abîme facilement.
Chaque élève dispose d’un panneau d’affichage et l’affichage avec scotch est toléré sur les armoires.
 laisser le mobilier tel qu’il est installé et ne rien déplacer : sa disposition a été étudiée pour favoriser l’entretien des locaux.
 prendre soin du matériel dont vous avez l’usage (lit, armoire, bureau, chevet).

Un inventaire de ce matériel est fait en début d’année et toute dégradation serait facturée à l’élève concerné.
- Chaque élève possède une clé de sa chambre et en est aussi responsable. Ne seront acceptées, en retour en juin, que les clés originales. En cas de perte ou de vol, la clé lui sera facturée. Veillez à bien fermer votre chambre à clé si vous vous absentez.
- le lever a lieu à 6H45 (ne pas réveiller les autres en se levant plus tôt) et les internes doivent quitter
le dortoir à 7H15, horaire impératif.
 le matin, il faut : ouvrir les rideaux, aérer la chambre, refaire le lit correctement, s’assurer avant
de quitter la chambre que tout est en ordre, que rien ne traîne sur ou sous le lit, ni sur le bureau afin
d’en permettre le nettoyage, et que les armoires sont rangées.
 le vendredi matin, il faut défaire le lit complètement, draps et couvertures au pied du lit, pour
que le matelas s’aère pendant le week-end.
- Les draps - ou housses de couette - doivent être remportés et lavés tous les 15 jours.
- Afin de respecter le sommeil de chacun, les douches seront ouvertes de 21H15 à 22H00 et de 6H30
à 7H00.
LE FOYER
Lieu de détente, de discussion, qui offre différentes activités (lecture, télé, hifi, baby-foot, billard, eux de société...), le foyer est ouvert tous les jours de 16H30 à 18H45 ( à partir de 12H30 le mercredi) et de 19H45 à 22H00 (exceptionnellement au-delà si les élèves regardent un film). L’accès en est libre le mercredi après-midi, mais à tout autre moment, les élèves doivent se signaler au surveillant de leur dortoir. En quittant le foyer, le soir, les élèves doivent rejoindre leurs dortoirs avec un minimum de bruit pour ne pas troubler le sommeil de leurs camarades.

LA SECURITE

RAPPEL : L’usage du tabac est strictement interdit dans l’enceinte du lycée

Les consignes incendie sont affichées dans chaque dortoir, elles doivent être strictement respectées en cas d’incendie. En cas d’évacuation, les élèves doivent suivre les consignes du maître de service. (Les plans d’occupation sont affichés dans chaque chambre de surveillant, insérés dans chaque cahier de dortoir).

L’usage de cafetières, de bouilloires électriques est strictement interdit.

Nourriture : les armoires ne sont pas des garde-manger : les denrées autres que gâteaux secs et jus de fruits ou eau (tolérés en quantité limitée) sont interdites.

Il est fortement conseillé aux internes de n’apporter ni objets de valeur ni somme d’argent trop importante, de veiller à leurs affaires, de poser un cadenas sur leurs casiers et armoires.
L’établissement n’est pas responsable des vols éventuels et la négligence des victimes est souvent à l’origine des vols.

L’INFIRMERIE
L’établissement dispose de deux infirmeries. Les élèves internes doivent en priorité se présenter, en cas de traitement ou de maladie, à l’infirmerie de l’internat.
La détention de médicaments de toutes sortes est formellement interdite. Ceux-ci doivent être déposés à l’infirmerie, avec copie de l’ordonnance médicale.

CORRESPONDANT
Les internes dont les parents n’habitent pas le secteur de Dunwatch doivent obligatoirement donner le nom et les coordonnées d’une seconde personne, qui pourrait éventuellement recueillir l’élève, prendre une décision en lieu et place de la famille, en cas d’absence de celle-ci.

TELEPHONE

Les appels de l’extérieur à destination des élèves doivent rester exceptionnels, afin de ne pas encombrer la ligne. Le message est transmis à l’élève qui peut rappeler le demandeur depuis la cabine.

DELEGUES
Il est procédé, dans le mois qui suit la rentrée, à l’élection de 7 délégués internes au scrutin uninominal à un tour (un délégué par dortoir).
Ils se réunissent et forment le conseil de l’internat, placé sous l’autorité du Conseiller Principal d’Éducation de service.
Le conseil se réunit régulièrement, donne des avis sur la vie à l’internat et formule des propositions.

SANCTIONS
Tous les manquements ou fautes, selon la gravité, font l’objet de sanctions prévues au règlement intérieur de l’établissement.


N.B. : EN CAS D’ABSENCE TOTALE DE SURVEILLANT ET DE PERSONNEL
RESPONSABLE LE CHEF D’ETABLLISSEMENT POURRAIT ÊTRE AMENE A FERMER
L’INTERNAT ET A DEMANDER AUX PARENTS DE VENIR CHERCHER LEUR ENFANT.